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Retrouvez dans ce centre de documentation, les documents indispensables à la bonne gestion de votre(vos) centre(s) sportif(s). Pour toutes informations, L'AES met son personnel et plus particulièrement son service juridique à votre disposition. >> Rubrique Contact

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Thèmes
   
-   Aires de jeux
-   ASBL
-   Centres Sportif Locaux
    Procédure de reconnaissance
    Demande de subventionnement
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    Textes légaux et réglementaires
     
-   CP 329
-   Gestion du personnel
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Centres Sportifs Locaux
   
     
   
Merci de faire votre choix parmis une des sous-catégories suivantes :
 
  1. Procédure de reconnaissance : Nous aborderons pas à pas toutes les étapes nécessaire à la reconnaissance d'un centre sportif local (CSL)
     
  2. Demande de subventionnement : Nous aborderons pas à pas toutes les étapes nécessaire au subventionnement d'un centre sportif local (CSL)
      
  3. Modèles de documents : Cette rubrique reprend l'ensemble des documents nécessaires à la bonne réalisation de votre CSL(i).
     
  4. Textes legaux et réglementaires : Le décret du 27 février 2003 et son arrêté d'application du 15 septembre 2003 qui sont les fondements juridiques de la reconnaissance et du subventionnement des Centres Sportifs Locaux (intégrés)
 
   
 
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