AES asbl • Association des Etablissements Sportifs asbl

	Centre de documentation : la bibliothèque en ligne de l'AES Retrouvez dans ce centre de documentation, les documents indispensables à la bonne gestion de votre(vos) centre(s) sportif(s). Pour toutes informations, L'AES met son personnel et plus particulièrement son service juridique à votre disposition. >> Rubrique Contact Si vous n'arrivez pas à ouvrir un fichier au format PDF, téléchargez le programme spécifique appelé Adobe Reader.


	Thèmes Aires de Jeux Sécurité et prévention Textes légaux ASBL Articles et guides Textes légaux Formulaires à remettre au Greffe Centres Sportifs Locaux Procédure de reconnaissance Demande de subventionnement Modèle de documents Textes légaux CP 329 La CP 329 Les sous-commissions Barêmes et CCT Gestion du personnel Actualités Groupe employeurs Aides à l'emploi Bien-être , prévention, sécurité - - - - Employés / Ouvriers Etudiants / Stagiaires / Vacataires Fin de carrière Volontaires Hall de sports Conventions - R.O.I. Marchés publics Articles et guides Textes légaux Piscine Contrôle de conformité Sécurité et prévention Conventions - R.O.I. Textes légaux Publications		ASBL Textes légaux Loi du 27 juin 1921 sur les ASBL telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 et du 16 janvier 2003 (PDF - 100 ko) Arrêté Royal du 2 avril 2003 fixant les délais d'entrée en vigueur des dispositions de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 et du 16 janvier 2003 (PDF - 20 ko) Arrêté royal du 26 juin 2003 relatif à la comptabilité simplifiée de certaines associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif et fondations (PDF - 19 ko)